Editeur du site

Conseil départemental du Gers - Archives départementales
BP 20569
32022 AUCH Cedex 9
Tel. : 05 62 67 47 67
Courriel : archives32@gers.fr
N° SIRET : 327 512 547 00024
Code APE : 9499Z

Réalisation et hébergement

Le site www.archives32.fr a été réalisé par la direction des Systèmes d'information et des Techniques de communication, en collaboration avec les Archives départementales du Gers.
Le Conseil départemental du Gers est responsable la maintenance et l'hébergement est assuré par la société EOLAS.
La mise à jour de son contenu est effectuée par les Archives départementales du Gers.

Informatique et liberté

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, il suffit d'avertir à tout moment les Archives départementales du Gers par simple envoi de courrier électronique ou postal.

Droits d'auteur et/ou droits sur les dessins, photos, vidéos, textes

Le présent site constitue une oeuvre dont le Conseil départemental du Gers est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées, sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Conseil départemental du Gers ou de tiers ayant autorisé le Conseil départemental du Gers à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable des Archives départementales du Gers, sont strictement interdites et constituent un délit de contrefaçon.

Qualité des informations diffusées

Nous nous efforçons d'offrir sur le site www.archives32.fr une information fiable, vérifiée et actualisée. Mais, malgré tout le soin que nous y apportons, des erreurs ou omissions peuvent subsister. Nous nous efforçons de corriger les erreurs qui nous sont signalées.

Adresses de courriels

Les adresses de courriels des Archives départementales du Gers ne sont données que dans un cadre strictement professionnel.
Ces adresses ne doivent en aucun cas être utilisées pour des actions de publipostage électronique ou toutes autres utilisations non liées aux activités du Conseil départemental du Gers.

Liens hypertextes

Les liens mis en place depuis le site des Archives départementales du Gers vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité du Conseil départemental du Gers, notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques qu'ils peuvent faire encourir. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.